REGLEMENT INTÉRIEUR

(téléchargeable en bas de page)
L’Hémiole – école de musique
Centre Culturel du Val de Vray – Rue de l’église
72650  Saint Saturnin
02 43 23 91 79

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

PRÉAMBULE

L’Hémiole – École de musique, est une école associative (association loi 1901), assurant un service d’enseignement artistique par le SIVOM de l’Antonnière et conventionnée avec La Chapelle-Saint-Aubin. Elle est également adhérente au Schéma Départemental des Enseignements Artistiques du Conseil Départemental. L’association emploie une équipe enseignante et administrative sous la responsabilité d’un conseil d’administration élu.

Article I : L’Hémiole – École de musique

L’Hémiole a pour siège social le centre culturel et d’animation du Val-de-Vray à Saint-Saturnin. Les cours sont assurés au centre du Val-de-Vray à Saint-Saturnin, au centre François Rabelais à La Milesse, à la Maison pour tous de La Chapelle-Saint-Aubin, à l’espace Frédéric Coutier d’Aigné ou dans d’autres salles mises à disposition par le SIVOM ou la mairie de La Chapelle-Saint-Aubin.

Les missions principales de l’Hémiole sont :

♫ assurer l’éveil musical et l’apprentissage de la musique pour tous,
♫ former des musiciens amateurs autonomes,
♫ initier, développer, favoriser et encadrer des pratiques musicales collectives,
♫ participer à l’animation culturelle des collectivités du territoire,
♫ favoriser les échanges musicaux intergénérationnels.

L’établissement accueille les enfants à partir de 5 ans et les adultes sans restriction.

Les activités proposées sont :

♫ L’éveil musical
Initiation et sensibilisation à la musique.

♫ La formation musicale
Apprentissage collectif de la lecture de note, de rythme, du chant, de la culture musicale.
♫ La formation instrumentale
Apprentissage d’un instrument en cours individuel chaque semaine.

♫ Pratiques collectives
Jouer de son instrument en groupe.

Article II : durée des cours

* Les cours individuels ont une durée de 30 ou 45 min. Ils peuvent faire l’objet d’une pédagogie de groupe organisée par l’enseignant en fonction des projets en cours.

* La durée des cours collectifs est définie par l’association en fonction de la typologie de l’activité indépendamment de son tarif.

* L’horaire du cours d’instrument pour chaque élève sera établi au cours d’une réunion avec le professeur et les familles, et se fera selon la disponibilité de l’enseignant et des locaux.

* Les cours ne sont pas assurés pendant les congés scolaires, sauf exception (rattrapage de cours, par exemple). Ils ont lieu pendant les 33 semaines d’activité de l’école.

* Les cours ont lieu en présentiel d’une manière générale. Il pourront, à tout moment et en fonction de décisions prises par les autorités, être assurés en distanciel sans que cela remette en cause la nature du contrat qui lie l’adhérent à l’association.

Article III : cotisations / frais d’inscriptions

III – 1 : participation des familles

Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle à l’association, et de frais d’inscription variables selon la nature des activités pratiquées, l’origine géographique et la situation familiale (nombre d’adhérents inscrits par famille).
Les tarifs sont fixés chaque année par le conseil d’administration et validés par les élus du SIVOM.
Le montant de la cotisation est calculé suivant le quotient familial, à condition que la famille fournisse un avis d’imposition ou de non-imposition de l’année N-1 au moment de l’inscription. Une réduction famille est appliquée à partir du 2e membre d’une même famille, 6 % pour 2, 8 % pour 3 et 10 % pour 4.

La cotisation est valable du 1er septembre au 31 août de l’année de référence.

III – 2 : paiement

L’adhésion et les frais d’inscription doivent être versés au moment de l’inscription. Le règlement peut se faire de la façon suivante :
* comptant (1 fois en octobre),
* par trimestre (octobre, janvier et avril),
* mensuel (jusqu’à 9 échéances, au début de chaque mois).

* libre (2 à 8 fois)

Le versement de ces montants sera définitivement acquis, sauf cas de force majeure.
Le règlement se fait exclusivement par chèques à l’ordre de l’Hémiole – École de musique.
Les chèques vacances, pass cultures, chèques collèges et bons Temps libres CAF sont acceptés.

Le règlement est annuel et doit être déposé entièrement à l’association avant le début des cours. Toute demande particulière doit être formulée par écrit à l’association. Elle sera étudiée par le conseil d’administration lors de sa prochaine session.

Aucun élève ne sera accepté en cours tant que le règlement n’aura pas été enregistré dans sa globalité. L’association sera dégagée de toute responsabilité d’un élève qui serait laissé dans les locaux sans inscription valide.

III – 3 : prorata

Tout élève peut débuter un cours d’instrument en cours d’année, sous réserve d’accord du directeur et d’entente avec le professeur pour les niveaux et horaires, auquel cas les frais d’inscription seront calculés au prorata du temps restant sur l’année.

III – 4 : prêt d’instrument

Un prêt d’instrument sera éventuellement possible selon la disponibilité et le parc instrumental de l’école. Des frais de location et un chèque de caution seront déposés dès le premier jour d’emprunt.

Article IV : absences

* Les adhérents (ou leur représentant) voudront bien avoir l’obligeance de prévenir le professeur de leur absence, au plus tard la veille du cours. Le cours ne sera pas rattrapé.

* En cas d’absence d’un professeur, le cours devra être rattrapé, sauf arrêt maladie ou cas de force majeure. Les parents seront prévenus par voie d’affichage, mail et/ou téléphone.

* En cas de maladie du professeur, les cours ne seront remboursés qu’à partir de la 3e séance d’absence, à hauteur de 90 % du prix du cours (Décision du CA du 19/05/15).

* En cas d’absence injustifiée d’un élève mineur de plusieurs cours, l’école avertira les parents.
* Il revient aux parents de vérifier la présence du professeur avant de déposer leur enfant, ainsi que de venir le chercher à l’heure de fin de cours afin que l’enfant ne reste pas seul sans surveillance.

L’enfant sera alors sous la responsabilité des parents dès le cours terminé.

Article V : assurances

Il est recommandé aux parents de vérifier que leurs enfants sont assurés pour la pratique d’une activité de loisir (assurance extra scolaire). L’association n’est pas responsable des élèves en dehors des heures de cours.
L’association décline toute responsabilité en cas de vol ou de dégradation commis au sein de l’école, sur les instruments et autres objets personnels.

Article VI : discipline

Tout membre doit se sentir concerné par la bonne tenue générale de l’école de musique. Il est donc nécessaire que toutes les personnes qui nuisent à cette bonne tenue soient mises dans l’obligation de participer au financement des réparations des dégradations qu’elles ont commises. Tout matériel brisé ou détérioré volontairement ou par négligence sera remplacé aux frais des familles.
En cas de problème majeur, la situation de l’élève pourra être étudiée par le directeur, le professeur et le conseil d’administration.

Article VII : travail musical

Tout élève inscrit en classe d’instrument devra se produire au minimum une fois dans l’année au cours d’une heure musicale ou d’un concert.

VII – 1 : organisation des études

Les cours de formation musicale sont obligatoires. L’apprentissage de l’instrument se fait dès la première année, à partir de 7 ans.

VII – 2 : contrôle continu et examens

A – En formation musicale

* Un contrôle continu toute l’année.
* Une évaluation écrite et orale à la fin de chaque année.

Ces informations peuvent êtres portées à la connaissance des parents par mail.

B – En classe instrumentale

* Un contrôle continu toute l’année, qui peut être communiqué aux parents.
* En concertation avec le professeur et ses parents, l’élève pourra participer aux examens et évaluations de fin de cycle du Secteur Agglomération mancelle du Schéma départemental des Enseignements artistiques de la Sarthe, selon les recommandations du schéma d’orientation pédagogique Musique des études par cycle.

Article VIII : droit à l’image

L’adhérent (ou son représentant légal si l’adhérent est mineur) autorise l’école de musique à utiliser les photos sur lesquelles il peut apparaître afin de promouvoir son projet et ses activités.

L’inscription à L’Hémiole – École de musique vaut adhésion au présent règlement et engage à le respecter.

Règlement intérieur validé par le conseil d’administration en séance du 23/05/2023.